DYSRUPTIV-CAMPUS

Catégorie

Données pédagogiques

Les données collectées sont : 

- Les réponses aux QCM et applications

- Les travaux rendus (projets , ECF) 

- Les logs de connexions ( accès aux contenus pédagogiques) horodatés.

Tous ces éléments continue la preuve de la réalisation de la formation

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Finalité

Finalité pédagogique

Période de conservation

5 ans

Bases légales
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c))	Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f))	Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant

Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a))	La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée
Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b))	Le traitement est nécessaire aux fins de l'exécution des obligations et de l'exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l'Union, par le droit d'un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d'un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée
Fins archivistiques dans l'intérêt public, ou fins de recherche scientifique/historique/statistiques (RGPD Art. 9.2(j))	Le traitement est nécessaire à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, conformément à l'article 89, paragraphe 1, sur la base du droit de l'Union ou du droit d'un État membre qui doit être proportionné à l'objectif poursuivi, respecter l'essence du droit à la protection des données et prévoir des mesures appropriées et spécifiques pour la sauvegarde des droits fondamentaux et des intérêts de la personne concernée

Finalité

Période de conservation

Aucune période de conservation n'a été définie

Catégorie

Données sociologiques

Les données personnelles collectées dans le cadre de votre formation sont les suivantes :
- Nom et prénom du candidat;
- Adresse postale du candidat;
- Mail et numéro de téléphone du candidat;
- La situation professionnelle du candidat;
- Le cas échéant, les données médicales du candidat si ce dernier a une reconnaissance RQTH, nécessitant des aménagements. 

La collecte et le traitement de ces données répond aux finalités suivantes :
- Gestion de contrat;
- Gestion de l’espace personnel de l’apprenant sur le campus;
- Adapter la formation aux besoins de l’apprenant;
- Inscription à l’examen;
- Envoi de mails;
- Suivi des apprenants en cas de décrochage.

Elles sont conservées par la société Formation et Conseil dans des conditions raisonnables de sécurité, sur un serveur localisé en France,  pour une durée de 5 ans.
La société est susceptible de conserver certaines données à caractère personnel au-delà des délais annoncés ci-dessus afin de remplir ses obligations légales ou réglementaires.

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Finalité

Finalité réglementaire / légale

Période de conservation

5 ans

Bases légales
Consentement (RGPD Art. 6.1(a))	La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c))	Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis

Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b))	Le traitement est nécessaire aux fins de l'exécution des obligations et de l'exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l'Union, par le droit d'un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d'un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée
Fins archivistiques dans l'intérêt public, ou fins de recherche scientifique/historique/statistiques (RGPD Art. 9.2(j))	Le traitement est nécessaire à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, conformément à l'article 89, paragraphe 1, sur la base du droit de l'Union ou du droit d'un État membre qui doit être proportionné à l'objectif poursuivi, respecter l'essence du droit à la protection des données et prévoir des mesures appropriées et spécifiques pour la sauvegarde des droits fondamentaux et des intérêts de la personne concernée

Catégorie

Données pédagogiques

Les données collectées sont : 

- Les réponses aux QCM et applications

- Les travaux rendus (projets , ECF) 

- Les logs de connexions ( accès aux contenus pédagogiques) horodatés.

Tous ces éléments continue la preuve de la réalisation de la formation

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Finalité

Finalité pédagogique

Période de conservation

5 ans

Bases légales
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c))	Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f))	Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant

Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a))	La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée
Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b))	Le traitement est nécessaire aux fins de l'exécution des obligations et de l'exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l'Union, par le droit d'un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d'un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée
Fins archivistiques dans l'intérêt public, ou fins de recherche scientifique/historique/statistiques (RGPD Art. 9.2(j))	Le traitement est nécessaire à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, conformément à l'article 89, paragraphe 1, sur la base du droit de l'Union ou du droit d'un État membre qui doit être proportionné à l'objectif poursuivi, respecter l'essence du droit à la protection des données et prévoir des mesures appropriées et spécifiques pour la sauvegarde des droits fondamentaux et des intérêts de la personne concernée

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Données pédagogiques

Les données collectées sont : 

- Les réponses aux QCM et applications

- Les travaux rendus (projets , ECF) 

- Les logs de connexions ( accès aux contenus pédagogiques) horodatés.

Tous ces éléments continue la preuve de la réalisation de la formation

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Finalité

Finalité pédagogique

Période de conservation

5 ans

Bases légales
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c))	Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f))	Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant

Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a))	La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée
Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b))	Le traitement est nécessaire aux fins de l'exécution des obligations et de l'exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l'Union, par le droit d'un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d'un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée
Fins archivistiques dans l'intérêt public, ou fins de recherche scientifique/historique/statistiques (RGPD Art. 9.2(j))	Le traitement est nécessaire à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, conformément à l'article 89, paragraphe 1, sur la base du droit de l'Union ou du droit d'un État membre qui doit être proportionné à l'objectif poursuivi, respecter l'essence du droit à la protection des données et prévoir des mesures appropriées et spécifiques pour la sauvegarde des droits fondamentaux et des intérêts de la personne concernée

Catégorie

Données pédagogiques

Les données collectées sont : 

- Les réponses aux QCM et applications

- Les travaux rendus (projets , ECF) 

- Les logs de connexions ( accès aux contenus pédagogiques) horodatés.

Tous ces éléments continue la preuve de la réalisation de la formation

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Finalité

Finalité pédagogique

Période de conservation

5 ans

Bases légales
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c))	Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f))	Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant

Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles
Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a))	La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée
Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b))	Le traitement est nécessaire aux fins de l'exécution des obligations et de l'exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l'Union, par le droit d'un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d'un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée
Fins archivistiques dans l'intérêt public, ou fins de recherche scientifique/historique/statistiques (RGPD Art. 9.2(j))	Le traitement est nécessaire à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, conformément à l'article 89, paragraphe 1, sur la base du droit de l'Union ou du droit d'un État membre qui doit être proportionné à l'objectif poursuivi, respecter l'essence du droit à la protection des données et prévoir des mesures appropriées et spécifiques pour la sauvegarde des droits fondamentaux et des intérêts de la personne concernée